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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGECA
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ACD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACD
SOGECA (SA)

Numéro de dépôt :
1613306
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/08/2000
ACD de SOGECA

Présentation de la marque ACD

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ACD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECA domicilié(e) 109 boulevard d'Haussonville, 54041 Nancy cedex - France.

La marque ACD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD est expirée depuis le 30 août 2000.

SOGECA a également déposé les autres marques suivantes : RILLADE , SOGECA , ATRIA


SOGECA (SA) - 109 boulevard d'Haussonville, 54041 Nancy cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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